LA VILLE, MA COMMUNE
Dernières actualités
Verglas – Transports scolaires
VERGLAS L’important épisode de verglas n’a pas permis aux transports scolaires de circuler ce matin mais ils fonctionneront comme prévu pour le service de ce soir. Même si le salage des routes est en cours, la vigilance reste de mise, d’autant plus sur les espaces piétonniers.
Orientation d’aménagement et de programmation OAP
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) décision de préemption plan de situation OAP BE N°51
Urbanisme : demandes d’autorisations en ligne
Demandes d’autorisations en ligne « A compter du 1er janvier 2022, pour plus de simplicité et de facilité, les usagers de la Commune de Monistrol-sur-Loire pourront déposer, sans frais, les autorisations d’urbanisme en ligne, à tout moment et où qu’il soit. Elles devront être déposées sous forme électronique via la plateforme https://www.geopermis.fr/ . Cette démarche permettra à l’usager plus de transparence sur l’état d’avancement de son dossier à chaque étape de l’instruction et une démarche économique et écologique sur la reprographie des documents et l’affranchissement des courriers recommandés. Pour les usagers souhaitant déposer au format papier, il est toujours possible de le faire, soit par courrier, soit directement en mairie en deux exemplaires papiers. Guide géo permis Conditions générales d’utilisation
Interdiction de la chasse
La chasse et l’entraînement des chiens de chasse sont interdits sur le territoire de l’ACCA suite à des mesures préfectorales. Arrêtés préfectoraux : – suspension de la chasse, – désignation d’un comité de gestion.
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